Mentions légales

MALAVELLE Sylvia
47 rue du pastel
31320 PECHBUSQUE
Siret : 524 627 676 00017

mel : sylvia.malavelle@orange.fr
TVA non applicable article 293B du CDI

Préambule :

En achetant un article sur ce site, vous en acceptez les présentes conditions générales de vente, ainsi que les règles de droit français liées à la vente à distance.

Caractéristiques des produits

Les produits qui apparaissent dans la  boutique sont des pièces uniques faites à la main, réalisées principalement en argile polymère, en feutrine, et autres accessoires (perles, ruban, etc…). Les photos des articles ne sont pas contractuelles.

Les peintures sur porcelaine sont peintes à la main avec des poudres et des lustres ou or 12 % et cuites au four à très haute température. Ce travail nécessite souvent plusieurs cuissons et des temps de réalisation assez long.

Commandes :

Les commandes sont confirmés par mail à l’adresse renseignée lors de votre achat;

Si vous souhaitez un article dans un autre coloris ou une autre taille, contactez moi par mail afin que nous définissions ensemble les modalités et les délais de réalisation.

Dans ces cas là un acompte de 30 % sera demandé sur présentation d’un devis à retourner signé pour accord. Le solde sera à régler avant l’envoi de la commande.

Les prix

Les prix indiqués sur le site au moment de la commande  par article sont fermes et définitifs et net de TVA, ils ne comprennent pas les frais de port .

Ils peuvent être modifiés à tout moment toutefois le prix indiqué lors de votre commande sera appliqué.

Paiement

Le paiement se fait uniquement en Euros, soit par chèque soit par paypal ou carte de crédit via le site paypal ou carte bancaire via le site.

Il se fera au moment de la commande et en cas de règlement par chèque suivant réception de celui ci dans un délai maximum de 5 joursaprès validation de la commande par nos soins.

L’envoi d’une commande ne se fait qu’à réception du paiement.

En cas de non réception du paiement dans les délais impartis, et sans réponse à notre relance par mail, nous remettrons l’objet en vente en boutique.

Livraison et frais de port

Les commandes sont préparées dans un délais de 24 à 48 h dés réception du règlement. (jours ouvrables)

Les délais de livraison sont de 2 à 5 jours  pour les commandes standards et suivant les délais normaux de la poste.

Vous pouvez choisir le mode de livraison en  lettre suivie, lettre max , colissimo ou colissimo recommandé . Pour les petits articles des frais réduits en minimax peuvent etre proposés (pour la france uniquement)

 

Pour les livraison hors de FRANCE, le colissimo international est obligatoire dans la plupart des pays, pour certains articles l’envoi en petit paquet prioritaire et secur’export pourra etre envisagé.

Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison dus à la poste., notamment en période de fêtes ou de solde

Les frais postaux sont calculés selon les barèmes en vigueur de la poste, et comprennent les frais de préparation et de colisage.
Il est impératif  de choisir l’option colissimo recommandé pour les pièces fragiles.

Il est recommandé de vérifier l’état de réception des colis livrés et de signaler immédiatement aux services postaux, la dégradation du colis. Nous ne saurions être tenu pour responsable si un article vous était livré en mauvais état.Une photo sera demandée en preuve, et le renvoi de la marchandise exigé pour tout remplacement ou remboursement

Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison dus à la poste., notamment en période de fêtes ou de solde, et lors des périodes de grèves.Prenez donc vos dispositions lors de ces périodes afin d’être livrés dans les temps.

Retours/Non conformité/Délai de rétractation  :

Si l’article présentait un défaut (hors détérioration due à la livraison ou à toute manipulation contraire à son usage) , nous contacter par mail pour nous indiquer la nature du défaut et pour voir ensemble un échange ou un remboursement. Dans la mesure du passible nous envoyer une photo.

Conformément à l’article L.21-16 du code de consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours ouvrables pour retourner tout article qui ne vous convenait pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité.Dans ce cas les frais de réexpédition de l’article est à la charge de l’acheteur.

En cas de retour, l’article devra être renvoyé  dans un emballage protégé, il ne devra pas avoir été utilisé sans quoi il ne pourra ni être remboursé ni échangé.

Adresse de retour :
LACAUDRYCREA – S. MALAVELLE
47 rue du PASTEL
31320 PECHBUSQUE

Contact : sylvia.malavelle@orange.fr

Vos informations/Confidentialité :

Toutes les informations que vous nous fournissez pour la bonne exécution de la commande sont strictement confidentielles et ne seront transmises à aucun tiers.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, le consommateur dispose à tout moment d’un droit d’accès et de rectification.

Propriétés intellectuelle

Nous vous demandons de bien vouloir respecter le travail de l’auteur des créations présentées et en conséquence de ne pas utiliser les modèles vendus pour reproduction partielle ou totale sur quelque support que ce soit.

Boutique enregistrée sous le statut autoentrepreneur,  numéro SIRET  : 524 627 676 00017

TVA non applicable article 293B du CDI

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